MEHRSCHICHTIGE HÜLLE
Brevet européen · EP1984171 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1984171
- Numéro de demande
- EP07701733
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2007
- Publié
- 29 oct. 2008
- Délivré
- 10 juil. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B32B 3/30 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B65D 65/40 (2006.01)
- Priorité
- CA 2534943 01.02.2006US 348521 06.02.2006
- Demande PCT
- PCT/CA2007/000132 31.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/087712 09.08.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 12 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.07.2014
- 31 oct. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Clarke, Thomas F., 2-6625 Ordan Drive, Mississauga, Ontaria L5T 1X2, Canada → Clarke, Thomas F., 5850 Keaton Crescent, Mississauga, Ontaria L5R 3K2, Canada
Publié dans Swissreg le 31.10.2013
- 9 oct. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 09.10.2013
1 entrée antérieure
- 10 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2013
Parties
Inventeur
Mississauga, Ontaria L5T 1X2, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.