SCHOCKISOLATIONSSYSTEM FÜR EINE INERTIALSENSORANORDNUNG

Brevet européen · EP1984745 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1984745
Numéro de demande
EP06761700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2006
Publié
29 oct. 2008
Délivré
6 août 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01P 1/02 (2006.01)
F16F 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 202005010713 U 06.07.2005
Demande PCT
PCT/DE2006/001083 23.06.2006
Publication PCT
WO2007/003161 11.01.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 6 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.08.2014

Parties

Titulaire

PRÜFTECHNIK Dieter Busch AG

Prüftechnik Dieter Busch AG

Oskar-Messter-Strasse 19-21, 85737 Ismaning, DE

Inventeur

LYSEN, Heinrich

85748 Garching, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.