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Brevet européen · EP1986739 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1986739
Numéro de demande
EP06733999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2006
Publié
5 nov. 2008
Délivré
2 sept. 2009
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/39 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2006/003030 31.01.2006
Publication PCT
WO2007/089225 09.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 2 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2009

Parties

Inventeur

BANVILLE, Isabelle

Newcastle, WA 98059, US

HAMPTON, David, R.

Woodinville, Washington 98072, US

KAVOUNAS, Gregory, T.

Kirkland, Washington 98034, US

NOVA, Richard, C.

Kirkland, Washington 90833, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.