ADAPTIVE ABS-STEUERUNG
Brevet européen · EP1986899 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1986899
- Numéro de demande
- EP07763435
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2007
- Publié
- 5 nov. 2008
- Délivré
- 27 août 2014
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 7/12 (2006.01)G06F 17/10 (2006.01)B60T 7/22 (2006.01)B60T 8/172 (2006.01)B60T 8/1761 (2006.01)
- Priorité
- US 346773 03.02.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/002485 29.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/092202 16.08.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 27 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.08.2014
Parties
Inventeur
OSBORN, Douglas, Charles
Royal Oak, MI 48073, US
TECHENTIN, James, Andrew
Harland, MI 48353, US
LEE, Jong, Wook
Ann Arbor, MI 48103, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.