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Brevet européen · EP1986930 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1986930
Numéro de demande
EP07757399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2007
Publié
5 nov. 2008
Délivré
3 nov. 2010
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/04 (2006.01)
Priorité
US 776021 P 23.02.2006
Demande PCT
PCT/US2007/062693 23.02.2007
Publication PCT
WO2007/101098 07.09.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 3 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2010

Parties

Inventeur

LE, Thanhhung, Nguyen

Holly Springs, NC 27540, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.