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Brevet européen · EP1987201 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1987201
- Numéro de demande
- EP07705239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2007
- Publié
- 5 nov. 2008
- Délivré
- 10 avr. 2013
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 9/68 (2006.01)
- Priorité
- GB 0603434 21.02.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/000606 21.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/096616 30.08.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 10 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2013
Parties
Inventeur
HAMILTON, Robert, John
Surrey GU21 3DD, GB
COX, Stephen, John
Surrey TW9 2HB, GB
PORRILL, John, Phillip
Godalming, Surrey GU7 1SP, GB
SOMERSET, Martin
Nottinghamshire S80 3JD, GB
HEWLETT, Paul
Nottinghamshire S81 9PJ, GB
GARDNER, Christopher
Nottinghamshire S81 7SG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.