PROCEDE ET SYSTEME D'IDENTIFICATION ET D'EVALUATION DE RISQUE DE DEFAILLANCE D'UN SYSTEME DE CONFINEMENT GEOLOGIQUE
Brevet européen · EP1987376 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1987376
- Numéro de demande
- EP07731024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2007
- Publié
- 5 nov. 2008
- Délivré
- 1 mai 2013
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01V 9/00 (2006.01)E21B 41/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0601539 22.02.2006
- Demande PCT
- PCT/FR2007/000317 22.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/096525 30.08.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 1 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
Parties
Inventeur
GERARD, Bruno
F-77690 Montigny sur Loing, FR
AUGE, Laurent
F-77300 Fontainebleau, FR
FRENETTE, Richard
Longueuil QC J4M 2L2, CA
HOUDU, Emmanuel
F-77300 Fontainebleau, FR
BERNARD, Olivier
CH-1006 Lausanne
LE GOUEVEC, Jérôme
F-75003 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.