IMPLANT INTERVERTEBRAL

Brevet européen · EP1988838 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1988838
Numéro de demande
EP07731669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2007
Publié
12 nov. 2008
Délivré
5 août 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
FR 0650687 28.02.2006
Demande PCT
PCT/FR2007/050852 27.02.2007
Publication PCT
WO2007/099258 07.09.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 5 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2015

Parties

Titulaire

Zimmer Spine

ZIMMER SPINE

23, Parvis des Chartrons La Cité Mondiale, 33000 Bordeaux, FR

Inventeur

PASQUET, Denis

F-33360 Quinsac, FR

SENEGAS, Jacques

F-33700 Merignac, FR

LE COUEDIC, Régis

F-78570 Andresy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.