Spitze für Mundspülgerät

Brevet européen · EP1988845 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1988845
Numéro de demande
EP07757570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2007
Publié
12 nov. 2008
Délivré
28 mars 2018
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 17/22 (2006.01)
A61C 17/02 (2006.01)
//A46B 11/00 (2006.01)
Priorité
US 777095 P 27.02.2006
US 679675 27.02.2007
Demande PCT
PCT/US2007/062899 27.02.2007
Publication PCT
WO2007/101210 07.09.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  3. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  4. 28 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2018

Parties

Inventeur

BOYD, Brian

Fort Collins, CO 80526, US

WILLIAMS, Brian R.

Fort Collins, CO 80521, US

TAYLOR, Kurt M.

Fort Collins, CO 80526, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.