Spitze für Mundspülgerät
Brevet européen · EP1988845 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1988845
- Numéro de demande
- EP07757570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2007
- Publié
- 12 nov. 2008
- Délivré
- 28 mars 2018
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 17/22 (2006.01)A61C 17/02 (2006.01)//A46B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- US 777095 P 27.02.2006US 679675 27.02.2007
- Demande PCT
- PCT/US2007/062899 27.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/101210 07.09.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 28 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2018
Parties
Inventeur
BOYD, Brian
Fort Collins, CO 80526, US
WILLIAMS, Brian R.
Fort Collins, CO 80521, US
TAYLOR, Kurt M.
Fort Collins, CO 80526, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.