Maschinenwerkzeug
Brevet européen · EP1990128 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1990128
- Numéro de demande
- EP08155772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2008
- Publié
- 12 nov. 2008
- Délivré
- 18 nov. 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B23Q 1/70 (2006.01)B23B 7/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007125581 10.05.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 18 nov. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
- 18 nov. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
Parties
Inventeur
Ozawa, Satoru
Suruga-ku Shizuoka-shi Shizuoka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.