FLÜSSIGES TRENNMITTEL
Brevet européen · EP1991644 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1991644
- Numéro de demande
- EP06841475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2006
- Publié
- 19 nov. 2008
- Délivré
- 3 août 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2026
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C10M 111/02 (2006.01)B29C 33/60 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006009940 03.03.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2006/069938 19.12.2006
- Publication PCT
- WO2007/101489 13.09.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 8 mai 2023
Rectifié
- Inventeur
- Riepe, Hans, Oberes Feld 4A, 32257 Bünde, Allemagne, Riepe, Angelika, Oberes Feld 4, 32257 Bünde, Allemagne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 13 avr. 2023
Transféré
- Titulaire
- Riepe, Hans, Oberes Feld 4A, 32257 Bünde, Allemagne, Riepe, Angelika, Oberes Feld 4, 32257 Bünde, Allemagne → Riepe GmbH & Co. KG, Theodor-Rosenbaum-Strasse 24-30, 32257 Bünde, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.04.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 25 oct. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.10.2011
- 3 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.