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Brevet européen · EP1991978 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1991978
- Numéro de demande
- EP07705386
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2007
- Publié
- 19 nov. 2008
- Délivré
- 19 nov. 2014
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09G 3/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 0604740 09.03.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/050102 06.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/102024 13.09.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 19 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
ROUTLEY, Paul Richard
Cambridgeshire CB3 6DW, GB
LE-BRIZ, Olivier
F-38470 saint-Gervais, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.