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Brevet européen · EP1991978 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1991978
Numéro de demande
EP07705386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2007
Publié
19 nov. 2008
Délivré
19 nov. 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09G 3/32 (2006.01)
Priorité
GB 0604740 09.03.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/050102 06.03.2007
Publication PCT
WO2007/102024 13.09.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 19 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

Parties

Inventeur

ROUTLEY, Paul Richard

Cambridgeshire CB3 6DW, GB

LE-BRIZ, Olivier

F-38470 saint-Gervais, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.