TROPFENABSCHEIDERANORDNUNG

Brevet européen · EP1993701 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1993701
Numéro de demande
EP07722005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2007
Publié
26 nov. 2008
Délivré
28 déc. 2011
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 45/08 (2006.01)
B01D 45/18 (2006.01)
B01D 50/00 (2006.01)
Priorité
DE 102006011185 10.03.2006
Demande PCT
PCT/DE2007/000430 09.03.2007
Publication PCT
WO2007/104284 20.09.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 28 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2011

Parties

Inventeur

KANKA, Helmut

47178 Duisburg, DE

WOLF, Hubert

40668 Meerbusch, DE

WANDRES, Peter

52066 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.