SULFONYLBENZIMIDAZOLDERIVATE
Brevet européen · EP1994011 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1994011
- Numéro de demande
- EP07705657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2007
- Publié
- 26 nov. 2008
- Délivré
- 13 oct. 2010
- Radié
- 28 févr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 235/08 (2006.01)C07D 401/06 (2006.01)C07D 403/06 (2006.01)C07D 405/06 (2006.01)C07D 413/06 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)
- Priorité
- US 779776 P 06.03.2006US 795354 P 26.04.2006
- Demande PCT
- PCT/IB2007/000474 23.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/102059 13.09.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 13 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
KATO, Tomoki
Chita-gun, Aichi-ken 470-2393, JP
KON-I, Kana
Chita-gun, Aichi-ken 470-2393, JP
YUKI, Yohei
Chita-gun, Aichi-ken 470-2393, JP
ANDO, Kazuo
Chita-gun, Aichi-ken 470-2393, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.