FORMGEDÄCHTNISPOLYMER MIT POLYESTER- UND POLYETHERSEGMENTEN UND VERFAHREN ZU SEINER HERSTELLUNG UND PROGRAMMIERUNG
Brevet européen · EP1994071 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1994071
- Numéro de demande
- EP07726849
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2007
- Publié
- 26 nov. 2008
- Délivré
- 26 mai 2010
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 63/00 (2006.01)C08G 65/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006012169 14.03.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/052345 13.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/104757 20.09.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 30 juil. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.07.2010
- 26 mai 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.