FLÜSSIGKEITSABGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1994235 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1994235
- Numéro de demande
- EP07732026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2007
- Publié
- 26 nov. 2008
- Délivré
- 28 avr. 2010
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03D 9/03 (2006.01)
- Priorité
- GB 0605023 13.03.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/000885 13.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/104977 20.09.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 29 juil. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 29.07.2010
- 28 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2010
Parties
Inventeur
VIRICA, Peter
Newcastle-upon-Tyne NE2 1DP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.