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Brevet européen · EP1994400 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1994400
Numéro de demande
EP07835697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2007
Publié
26 nov. 2008
Délivré
7 avr. 2021
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 23/04 (2018.01)
G01V 5/00 (2006.01)
Priorité
US 771758 P 09.02.2006
US 855565 P 31.10.2006
Demande PCT
PCT/US2007/003606 09.02.2007
Publication PCT
WO2008/020886 21.02.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Inventeur

PLAMONDON, Thomas, D.

Haverhill, MA 01830, US

GAMBINI, Michael, R.

Bolton, MA 01740, US

OREPER, Boris

Newton, MA 02467, US

EILBERT, Richard, Franklin

Lincoln, MA 01773, US

STILLSON, Jeffrey, H.

Merrimack, NH 03054, US

FOLAND, Andrew, D.

Cambridge, MA 02138, US

ROLSHUD, Nikolay

Winchester, MA 01890, US

MORJE, Prabhav

Reading, MS 01867, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.