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Brevet européen · EP1995668 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1995668
Numéro de demande
EP08008685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2008
Publié
26 nov. 2008
Délivré
21 sept. 2011
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 17/30 (2006.01)
Priorité
US 752883 23.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 21 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

Parties

Inventeur

Dreiling, Alexander

QLD 4059 Kelvin Grove, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.