COUVERCLE D'ARTICLE CULINAIRE AVEC JONC EN SILICONE

Brevet européen · EP1996052 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1996052
Numéro de demande
EP07731192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2007
Publié
3 déc. 2008
Délivré
11 avr. 2012
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 36/06 (2006.01)
A47J 37/10 (2006.01)
A47J 27/21 (2006.01)
Priorité
FR 0602537 23.03.2006
Demande PCT
PCT/FR2007/000505 23.03.2007
Publication PCT
WO2007/107656 27.09.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 11 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

Parties

Titulaire

SEB SA

Les 4M Chemin du Petit Bois, 69130 Ecully, FR

Inventeur

BERGERET, Nathalie

F-73100 Aix-Les-Bains, FR

LORTHIOIR, Christophe

F-74150 Bloye, FR

CUILLERY, Pascal

F-74210 Faverges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.