KNOCHENSTABILISIERUNGSSYSTEM MIT MULTIDIREKTIONALEM GEWINDEFIXIERELEMENT
Brevet européen · EP1996120 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1996120
- Numéro de demande
- EP07758216
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2007
- Publié
- 3 déc. 2008
- Délivré
- 1 juil. 2015
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- US 384773 20.03.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/063642 09.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/109436 27.09.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 22 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2015
- 1 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2015
Parties
Inventeur
ORBAY, Jorge, L.
Coral Gabes, FL 33156, US
CASTANEDA, Alfredo
Miami, FL 33018, US
CASTANEDA, Javier, E.
Miami, FL 33186, US
SIXTO, Robert
Miami, FL 33156, US
MEBARAK, Edward
Miami, FL 33140, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.