VERBESSERTES VENTIL FÜR HYDRAULISCHEN DÄMPFER
Brevet européen · EP1996350 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1996350
- Numéro de demande
- EP07712935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2007
- Publié
- 3 déc. 2008
- Délivré
- 22 oct. 2014
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21J 15/22 (2006.01)B21J 15/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 0605910 22.03.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/001000 19.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/107751 27.09.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 22 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
Parties
Inventeur
SEEWRAJ, Angraj, Kumar
Hertfordshire AL6 0LA, GB
GILBERT, Terence
Hertfordshire AL7 1UA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.