Arm für einen Frontlader

Brevet européen · EP1997960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1997960
Numéro de demande
EP08008077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2008
Publié
3 déc. 2008
Délivré
2 janv. 2019
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 3/34 (2006.01)
E02F 3/38 (2006.01)
A01B 63/02 (2006.01)
Priorité
DE 102007024468 25.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Inventeur

Kapfer, Johannes

87616 Marktoberdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.