Lageranordnung

Brevet européen · EP1998060 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1998060
Numéro de demande
EP08009778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2008
Publié
3 déc. 2008
Délivré
18 déc. 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 35/04 (2006.01)
Priorité
DE 102007025644 01.06.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 18 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

Parties

Inventeur

Hoch, Paul-Gerhard

97456 Dittelbrunn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.