Lageranordnung
Brevet européen · EP1998060 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1998060
- Numéro de demande
- EP08009778
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2008
- Publié
- 3 déc. 2008
- Délivré
- 18 déc. 2013
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 35/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007025644 01.06.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 18 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
Parties
Inventeur
Hoch, Paul-Gerhard
97456 Dittelbrunn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.