KERAMIKBESCHICHTUNG FÜR GEWEBE
Brevet européen · EP1999312 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1999312
- Numéro de demande
- EP07727127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2007
- Publié
- 10 déc. 2008
- Délivré
- 5 déc. 2012
- Radié
- 25 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06M 11/00 (2006.01)D06M 11/74 (2006.01)D06M 15/564 (2006.01)D06M 15/643 (2006.01)A41D 31/00 (2006.01)C09K 21/02 (2006.01)
- Priorité
- US 783971 P 20.03.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/052650 20.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/107572 27.09.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2021
- 5 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2012
- 5 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 05.12.2012
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
WITTMANN, Siegfried
67592 Flörsheim-Dalsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.