VERSCHLEISSANORDNUNG

Brevet européen · EP1999317 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1999317
Numéro de demande
EP07754397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2007
Publié
10 déc. 2008
Délivré
14 oct. 2015
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2027
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E02F 9/28 (2006.01)
Priorité
US 787268 P 30.03.2006
Demande PCT
PCT/US2007/007872 28.03.2007
Publication PCT
WO2007/123653 01.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 8 janv. 2019

    Fusionné

    Titulaire
    ESCO CORPORATION, 2141 NW 25TH Avenue, Portland, OR 97210-2578, Etats-Unis d'Amérique → Esco Group LLC, 2141 NW 25th Avenue, Portland, OR 97210, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 08.01.2019

  7. 23 déc. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  8. 14 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2015

Parties

Inventeur

CARPENTER, Christopher, M.

Tualatin, OR 97062, US

CONKLIN, Donald, M.

Lake Oswego, OR 97035, US

MORRIS, Ray, J.

Portland, OR 97217, US

BEARDEN, James, E.

Beaverton, OR 97008, US

DURAND, Sevem, D.

Portland, OR 97217, US

DZIUGAS, Radzius

Portland, OR 97203, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.