Reinigungswagen

Brevet européen · EP2000069 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2000069
Numéro de demande
EP08157643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2008
Publié
10 déc. 2008
Délivré
8 févr. 2012
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 5/34 (2006.01)
A47L 9/00 (2006.01)
A47L 9/28 (2006.01)
A47L 13/51 (2006.01)
A47L 13/52 (2006.01)
Priorité
DE 102007026566 08.06.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 8 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2012

Parties

Inventeur

Salmon, Dirk

82205 Gilching, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.