Additif pour composition à base de ciment
Brevet européen · EP2000444 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2000444
- Numéro de demande
- EP08356079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2008
- Publié
- 10 déc. 2008
- Délivré
- 2 mars 2011
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 22/14 (2006.01)C04B 28/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 0704128 08.06.2007FR 0704151 11.06.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 2 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2011
Parties
Inventeur
Sing, Christelle
38510 Sermerieu, FR
Debegnac, Hélène
38090 Roche, FR
Faure, Jean-Michel
69600 Oullins, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.