Additif pour composition à base de ciment

Brevet européen · EP2000444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2000444
Numéro de demande
EP08356079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2008
Publié
10 déc. 2008
Délivré
2 mars 2011
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 22/14 (2006.01)
C04B 28/04 (2006.01)
Priorité
FR 0704128 08.06.2007
FR 0704151 11.06.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 2 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2011

Parties

Inventeur

Sing, Christelle

38510 Sermerieu, FR

Debegnac, Hélène

38090 Roche, FR

Faure, Jean-Michel

69600 Oullins, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.