ORTHOPÄDISCHES SCHNEIDFÜHRUNGSINSTRUMENT
Brevet européen · EP2001373 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2001373
- Numéro de demande
- EP07732252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2007
- Publié
- 17 déc. 2008
- Délivré
- 18 nov. 2015
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/15 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)
- Priorité
- GB 0606837 05.04.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/001198 02.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/113534 11.10.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 26 nov. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.11.2015
- 18 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
Parties
Inventeur
DOWER, Liam
Huddersfield HD8 8JX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.