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Brevet européen · EP2001838 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2001838
- Numéro de demande
- EP07759421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2007
- Publié
- 17 déc. 2008
- Délivré
- 12 mars 2014
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 311/19 (2006.01)C07C 311/29 (2006.01)C07C 311/42 (2006.01)C07C 311/46 (2006.01)C07C 311/47 (2006.01)C07D 213/42 (2006.01)C07D 295/12 (2006.01)A61K 31/18 (2006.01)A61P 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 786891 P 29.03.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/064973 27.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/117981 18.10.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 12 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
Parties
Inventeur
PUSATERI, Erin, E.
Belmont, MA 02478, US
TOMMASI, Ruben, Alberto
Stow, MA 01775, US
LEUTERT, Thomas
CH-4142 Munchenstein
GROB, Jonathan, E.
Sharon, MA 02067, US
HONDA, Ayako
Quincy, MA 02170, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.