MECHANISCHER VERSCHLUSS MIT HITZESTABILEM ANPASSRING

Brevet européen · EP2002160 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2002160
Numéro de demande
EP07760261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2007
Publié
17 déc. 2008
Délivré
21 juil. 2010
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/38 (2006.01)
Priorité
US 789860 P 06.04.2006
Demande PCT
PCT/US2007/066160 06.04.2007
Publication PCT
WO2007/118199 18.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 21 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

Parties

Inventeur

CASUCCI, David, P.

Coventry, RI 02816, US

FISHER, Daniel

Coventry, RI 02816, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.