DISPOSITIF RADIOFREQUENCE

Brevet européen · EP2002384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2002384
Numéro de demande
EP07731194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2007
Publié
17 déc. 2008
Délivré
14 sept. 2011
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
H01Q 7/00 (2006.01)
Priorité
FR 0651028 24.03.2006
Demande PCT
PCT/FR2007/000511 23.03.2007
Publication PCT
WO2007/118962 25.10.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 23 nov. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  3. 14 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2011

Parties

Titulaire

ARJOWIGGINS SECURITY

Arjowiggins Security

117 Quai du Président Roosevelt, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

DOUBLET, Pierre

F-77160 Saint-Brice, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.