PROCEDE DE LECTURE D'AU MOINS UN CODE A BARRES ET SYSTEME DE LECTURE D'UN CODE A BARRES

Brevet européen · EP2002385 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2002385
Numéro de demande
EP07731854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2007
Publié
17 déc. 2008
Délivré
5 juin 2013
Fin de la protection au plus tard
1 avr. 2027
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G06K 19/10 (2006.01)
Priorité
FR 0651147 31.03.2006
Demande PCT
PCT/FR2007/051050 02.04.2007
Publication PCT
WO2007/113448 11.10.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 15 août 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 15.08.2013

  6. 5 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2013

Parties

Titulaire

ARJOWIGGINS SECURITY

32 avenue Pierre Grenier, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

GOUELIBO, Didier

F-78720 Cernay La Ville, FR

RANCIEN, Sandrine

F-38140 La Murette, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.