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Brevet européen · EP2002399 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2002399
Numéro de demande
EP07750665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2007
Publié
17 déc. 2008
Délivré
29 août 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 17/21 (2006.01)
G06F 3/0481 (2013.01)
G06F 9/451 (2018.01)
Priorité
US 766782 P 10.02.2006
Demande PCT
PCT/US2007/003843 12.02.2007
Publication PCT
WO2007/095257 23.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 29 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

Parties

Inventeur

OCAMPO, Ralph, Ernest

St. Petersburg, FL 33716-1805, US

VOORHEES, Garald, L.

St. Petersburg, FL 33716-1805, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.