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Brevet européen · EP2003073 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2003073
- Numéro de demande
- EP08356078
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2008
- Publié
- 17 déc. 2008
- Délivré
- 3 août 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B65D 88/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 0704183 13.06.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 7 févr. 2012
Fusionné
- Titulaire
- Plantefort Expansion, 59, Avenue du 8 mai 1945, 69120 Vaulx en Velin, France → H2DX, 59 avenue du 8 mai 1945, 69120 VAULX-EN-VELIN, France
Publié dans Swissreg le 07.02.2012
- 3 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2011
Parties
Inventeur
69370 Saint-Didier au Mont d'Or, FR
69370 Saint-Didier au Mont d'Or, FR
69370 Saint-Didier au Mont d'Or, FR
69370 Saint-Didier au Mont d'Or, FR
69370 Saint-Didier au Mont d'Or, FR
69370 Saint-Didier au Mont d'Or, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.