Virole d'horlogerie

Brevet européen · EP2003523 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2003523
Numéro de demande
EP08015682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2003
Publié
17 déc. 2008
Délivré
22 juin 2011
Radié
2 sept. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 17/32 (2006.01)
Divisionnaire de
EP03019944
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.09.2023

  2. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  3. 29 juin 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 29.06.2011

  4. 22 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.