Virole d'horlogerie
Brevet européen · EP2003523 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2003523
- Numéro de demande
- EP08015682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2003
- Publié
- 17 déc. 2008
- Délivré
- 22 juin 2011
- Radié
- 2 sept. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 17/32 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP03019944
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.09.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 29 juin 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 29.06.2011
- 22 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.