APPAREIL POUR L'APPLICATION D'UNE SOLUTION D'ALUN SUR LE CORPS

Brevet européen · EP2004005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2004005
Numéro de demande
EP07710812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2007
Publié
24 déc. 2008
Délivré
28 oct. 2009
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 34/00 (2006.01)
B05B 11/00 (2006.01)
B65D 83/00 (2006.01)
A45D 40/00 (2006.01)
Priorité
CH 5992006 11.04.2006
Demande PCT
PCT/CH2007/000153 20.03.2007
Publication PCT
WO2007/115417 18.10.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 3 févr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Carole Aubert, Avocate, Trésor 9, CP 2232, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.02.2011

  4. 27 janv. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 27.01.2010

  5. 28 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2009

Parties

Titulaire

Switzverdan Corporation

Ojo de Agua, San Miguelito, PA

Mandataire

Carole Aubert

2001 Neuchâtel

Inventeur

VERDAN, Francis

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.