MESSUNG DES ENERGIEVERBRAUCHS

Brevet européen · EP2004055 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2004055
Numéro de demande
EP07735245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2007
Publié
24 déc. 2008
Délivré
9 sept. 2009
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/113 (2006.01)
Priorité
EP 06111715 24.03.2006
Demande PCT
PCT/IB2007/051034 23.03.2007
Publication PCT
WO2007/110828 04.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 12 nov. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 12.11.2009

  3. 9 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2009

Parties

Titulaire

Institut de Recherche en Réadaptation - Réinsertion

Avenue du Grand-Champsec 90, 1950 Sion

Mandataire

Abrema agence brevet et marques, Ganguillet

Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

Inventeur

DERIAZ, Olivier

CH-1950 Sion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.