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Brevet européen · EP2004866 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2004866
- Numéro de demande
- EP07718534
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2007
- Publié
- 24 déc. 2008
- Délivré
- 12 sept. 2012
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C21C 5/35 (2006.01)
- Priorité
- AU 2006901032 01.03.2006
- Demande PCT
- PCT/AU2007/000250 01.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/098553 07.09.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 12 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.09.2012
Parties
Inventeur
DRY, Rodney, James
City Beach, Western Australia 6015, AU
DAVIS, Mark, Preston
West Shelley, Western Australia 6148, AU
HAYTON, Mark
Bateman, Western Australia 6150, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.