AUSNAHMENBEHANDLUNG IN EINEM SIMULTAN-BERECHNUNGSPROZESS

Brevet européen · EP2005298 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2005298
Numéro de demande
EP07809014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2007
Publié
24 déc. 2008
Délivré
27 mars 2019
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/48 (2006.01)
Priorité
US 40274806 12.04.2006
Demande PCT
PCT/US2007/009073 12.04.2007
Publication PCT
WO2007/136473 29.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Inventeur

MARTIN, Jocelyn, Luke

Burwell, Cambridgeshire CB5 0BA, GB

ELLIS, Edric

Cambridgeshire PE28 9EW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.