AUSNAHMENBEHANDLUNG IN EINEM SIMULTAN-BERECHNUNGSPROZESS
Brevet européen · EP2005298 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2005298
- Numéro de demande
- EP07809014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2007
- Publié
- 24 déc. 2008
- Délivré
- 27 mars 2019
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 9/48 (2006.01)
- Priorité
- US 40274806 12.04.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/009073 12.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/136473 29.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 27 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
Parties
Inventeur
MARTIN, Jocelyn, Luke
Burwell, Cambridgeshire CB5 0BA, GB
ELLIS, Edric
Cambridgeshire PE28 9EW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.