Teichreinigungsvorrichtung

Brevet européen · EP2006546 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2006546
Numéro de demande
EP08252120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2008
Publié
24 déc. 2008
Délivré
7 août 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 13/08 (2006.01)
E04H 4/16 (2006.01)
Priorité
GB 0711885 19.06.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Titulaire

EXEL Industries S.A.

Exel Industries S.A.

54 Rue Marcel Paul, 51200 Epernay, FR

Inventeur

Braithwaite, Ross Thomas Vernon

Berkhamsted, Hertfordshire HP4 2UA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.