Vanne de régulation

Brevet européen · EP2006585 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2006585
Numéro de demande
EP08156438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2008
Publié
24 déc. 2008
Délivré
21 oct. 2009
Fin de la protection au plus tard
18 mai 2028
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F16K 5/06 (2006.01)
Priorité
FR 0755845 19.06.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 14 nov. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.11.2009

  6. 21 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

Parties

Titulaire

SNECMA

2, boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Faye, Olivier

27120 Menilles, FR

Barre, William

27400 Louviers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.