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Brevet européen · EP2007658 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2007658
Numéro de demande
EP06724741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2006
Publié
31 déc. 2008
Délivré
2 déc. 2009
Radié
2 déc. 2009
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 202006006539 U 15.04.2006
Demande PCT
PCT/EP2006/004246 06.05.2006
Publication PCT
WO2007/118493 25.10.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 29 nov. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2013

  3. 14 janv. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Jean Hunziker AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 14.01.2010

  4. 2 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2009

Parties

Titulaire

Bellheimer Metallwerk GmbH

Kardex Platz, 76756 Bellheim, DE

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

BRAUN, Mathias

35410 Hungen-Langd, DE

REISSIG, Jürgen

35043 Marburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.