NARKOTINREINIGUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP2007766 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2007766
- Numéro de demande
- EP07754689
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2007
- Publié
- 31 déc. 2008
- Délivré
- 9 mars 2011
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 473/04 (2006.01)
- Priorité
- US 791012 P 11.04.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/008205 28.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/120538 25.10.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 9 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2011
Parties
Inventeur
TOMAZI, Keith, G.
Florissant, Missouri 63031, US
LOVE JR., Leroy
St. Louis, Missouri 63034, US
HAAR JR., Joseph P.
Edwardsville, Illinois 62025, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.