Gobelet à compartiment en forme de coupelle inversée
Brevet européen · EP2008949 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2008949
- Numéro de demande
- EP07012801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2007
- Publié
- 31 déc. 2008
- Délivré
- 29 avr. 2009
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 85/816 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 29 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.