Sol équestre et son procédé de réalisation

Brevet européen · EP2009179 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2009179
Numéro de demande
EP08305346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2008
Publié
31 déc. 2008
Délivré
6 avr. 2011
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01C 13/06 (2006.01)
Priorité
FR 0704698 29.06.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 6 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2011

Parties

Titulaire

Centre Scientifique Et Technique Du Batiment (CSTB)

84 avenue Jean Jaurès, 77420 Champs sur Marne, FR

Sportingsols

Z.I., 85250 Saint-Fulgent, FR

Aliapur

71 Cours Albert-Thomas, 69003 Lyon, FR

Inventeur

GANDEMER, Jacques

85350, YLE D'YEU, FR

MOREAU, Sophie

44470, CARQUEFOU, FR

PARPILLON, Patrick

85500, LES HERBIERS, FR

PAUL, Loïc

85260, MORMAISON, FR

CLAUZADE, Catherine

69003, LYON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.