VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR HERSTELLUNG EINES RANDS ODER EINES BUNDS MIT EINER KOMPLEXEN STRUKTUR AN RAUEN METALLSTÜCKEN
Brevet européen · EP2010342 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2010342
- Numéro de demande
- EP07702945
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2007
- Publié
- 7 janv. 2009
- Délivré
- 21 mars 2012
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 51/26 (2006.01)B21D 19/12 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20060833 27.04.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/000534 23.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/124792 08.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 30 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 30.01.2020
- 30 janv. 2020
Transféré
- Titulaire
- Mall + Herlan Schweiz AG, Austrasse 6, 8505 Pfyn → Mall + Herlan GmbH, Wöschbacher Straße 33, 76327 Pfinztal, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.01.2020
- 9 juin 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 09.06.2012
- 21 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
FRATTINI, Roberto
I-24010 Ponteranica, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.