ABDICHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2010805 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2010805
- Numéro de demande
- EP07728161
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2007
- Publié
- 7 janv. 2009
- Délivré
- 26 juin 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16J 15/10 (2006.01)F16J 15/06 (2006.01)B60J 10/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 06112930 21.04.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/053696 17.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/122134 01.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 23 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- NMC S.A., 4731 Raeren/Eynatten, Belgique → NMC S.A., Gert-Noël-Strasse, 4731 Eynatten, Belgique
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- NMC S.A., Gert-Noël-Strasse, 4731 Eynatten, Belgique → NMC S.A., Gert-Noël-Strasse, 4731 Raeren,Eynatten, Belgique
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
2 entrées antérieures
- 10 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 10.08.2013
- 26 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2013
Parties
Inventeur
4840 Welkenraedt, BE
4700 Eupen, BE
4031 Angleur, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.