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Brevet européen · EP2011925 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2011925
- Numéro de demande
- EP07738752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2007
- Publié
- 7 janv. 2009
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 3/34 (2006.01)E02F 9/00 (2006.01)E02F 9/08 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)B62D 11/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006110136 12.04.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/055305 09.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/116628 18.10.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Inventeur
SHIMADA, Yoshihide
Hanishina-gun, Nagano 389-0605, JP
YOSHIOKA, Masao
Hanishina-gun, Nagano 389-0605, JP
YAMAZAKI, Yutaka
Hanishina-gun, Nagano 389-0605, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.