GERÄT FÜR CHIRURGISCHE BEFESTIGUNG
Brevet européen · EP2012676 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2012676
- Numéro de demande
- EP07755715
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2007
- Publié
- 14 janv. 2009
- Délivré
- 3 nov. 2010
- Radié
- 30 avr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/064 (2006.01)A61B 17/068 (2006.01)
- Priorité
- US 408399 21.04.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/009542 18.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/123978 01.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
- 3 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2010
Parties
Inventeur
ADAMS, Ray
Ansonia, CT 06410, US
DAROIS, Roger, E.
Foster, RI 02825, US
FELIX, Gus
Cranston, RI 02921, US
LEHMAN, Adam
Northford, CT 06472, US
STEIN, Jeffrey
Woodbridge, CT 06525, US
PAUL, Joe
Thomaston, CT 06787, US
BACHMAN, Alan
Milford, CT 06460, US
SMITH, Barry
Kennett Square, PA 19348, US
CHESTER, Ed
Norwalk, CT 06850, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.