PIEZOELEKTRISCHES MESSELEMENT MIT TRANSVERSALEFFEKT UND SENSOR, UMFASSEND EIN SOLCHES MESSELEMENT
Brevet européen · EP2013597 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2013597
- Numéro de demande
- EP07720109
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2007
- Publié
- 14 janv. 2009
- Délivré
- 21 avr. 2010
- Radié
- 24 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 1/16 (2006.01)G01L 9/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 729062006 04.05.2006CH 924062006 07.06.2006
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000212 02.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/128149 15.11.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.12.2021
- 21 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.